Politique de confidentialité

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1. Responsable du traitement

[Dénomination de l'éditeur], dont les coordonnées figurent dans les mentions légales, est responsable du traitement des données personnelles collectées sur brevet.online.

2. Données collectées

• Prénom et nom (facultatif pour les élèves)
• Adresse e-mail
• Classe (ex. 3ème)
• Progression pédagogique (exercices faits, scores)
• Données techniques (adresse IP, agent utilisateur, logs)

3. Base légale

• Pour les mineurs de moins de 15 ans : consentement du titulaire de l'autorité parentale (art. 8 RGPD).
• Pour les 15 ans et plus : consentement de l'utilisateur ou exécution du contrat.

4. Finalités

• Permettre à l'élève de s'entraîner et de suivre sa progression.
• Permettre à un enseignant inscrit de suivre ses élèves.
• Assurer la sécurité du service (anti-abus, journaux).

5. Destinataires et sous-traitants

• Vercel Inc. — hébergement de l'application (États-Unis, avec clauses contractuelles types).
• Supabase, Inc. — base de données hébergée en Union européenne (région UE).
• Google LLC — authentification OAuth (si l'utilisateur choisit « Continuer avec Google »).

Aucune donnée personnelle n'est vendue ou cédée à des tiers à des fins commerciales.

6. Durée de conservation

Les données de compte sont conservées tant que le compte est actif. Après suppression du compte, les données sont effacées sous [délai à préciser], à l'exception des logs techniques conservés [délai] à des fins de sécurité.

7. Vos droits

Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition. Pour les exercer : [adresse e-mail de contact].

Vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

8. Cookies

Le service utilise des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement (session d'authentification). Aucun cookie publicitaire ou de mesure d'audience tierce n'est déposé sans votre consentement explicite.